{"id":15681,"date":"2023-10-21T16:31:59","date_gmt":"2023-10-21T14:31:59","guid":{"rendered":"https:\/\/boardinn.de\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2025-04-23T13:24:20","modified_gmt":"2025-04-23T11:24:20","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\u00a71 Champ d’application<\/h3>

(1) Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (“CGV”) s’appliquent \u00e0 toutes les mises \u00e0 disposition d’appartements pour l’h\u00e9bergement et \u00e0 toutes les prestations y aff\u00e9rentes entre Board Inn – Haus Regensburg, Susanne Amann (ci-apr\u00e8s “Board Inn”) et le locataire (“client” ou “h\u00f4te”) dans le cadre de l’h\u00e9bergement au sein de Board Inn – Haus Regensburg (“Board Inn – Haus Regensburg”).
(2) Les pr\u00e9sentes CGV s’appliquent exclusivement.
Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente
du client\/de l’h\u00f4te ou d’un tiers, contraires ou diff\u00e9rentes des pr\u00e9sentes, ne sont pas applicables, m\u00eame si Board Inn – Haus Regensburg ne s’oppose pas s\u00e9par\u00e9ment \u00e0 leur validit\u00e9 dans un cas particulier
. <\/p>

\u00a72 Conclusion du contrat<\/h3>

(1) Le contrat d’h\u00e9bergement est conclu avec l’acceptation de la r\u00e9servation par BoardInn Haus Regensburg. Le Board Inn – Haus Regensburg est libre de confirmer la r\u00e9servation par \u00e9crit au client\/invit\u00e9. <\/p>

\u00a73 H\u00e9bergement<\/h3>

(1) La dur\u00e9e maximale d’occupation est de trois (3) mois. En cas de disponibilit\u00e9, une prolongation n’est possible qu’apr\u00e8s une interruption, mais il n’existe aucun droit.
(2) Le Board Inn a un droit d’acc\u00e8s \u00e0 tous les appartements afin de maintenir la r\u00e9gularit\u00e9 de l’occupation et la propret\u00e9 des lieux.
(3) La sous-location ou la location ult\u00e9rieure des appartements est exclue. L’occupation des appartements par un nombre de personnes sup\u00e9rieur \u00e0 celui r\u00e9serv\u00e9 n\u00e9cessite l’accord \u00e9crit pr\u00e9alable de Board Inn.
(4) Il est absolument interdit de fumer dans toutes les pi\u00e8ces de la maison d’h\u00f4tes. Les dommages tels que les br\u00fblures et les trous sur l’\u00e9quipement de l’appartement seront factur\u00e9s au client\/invit\u00e9 \u00e0 la valeur de remplacement. Les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l’intervention du service de s\u00e9curit\u00e9 ou des pompiers en raison du d\u00e9clenchement du d\u00e9tecteur de fum\u00e9e\/d’incendie en cas de tabagisme non autoris\u00e9 dans les appartements seront factur\u00e9s au responsable. Si les d\u00e9tecteurs de fum\u00e9e sont retir\u00e9s ou endommag\u00e9s sans autorisation, les frais de reprogrammation du syst\u00e8me d’alarme incendie par l’installateur seront \u00e9galement factur\u00e9s au responsable.
(5) Les animaux domestiques ne sont en principe pas autoris\u00e9s.
(6) Les d\u00e9chets produits doivent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s dans les poubelles du Boardinghouse pr\u00e9vues \u00e0 cet effet. Les restes de nourriture doivent \u00eatre retir\u00e9s du r\u00e9frig\u00e9rateur\/des armoires au moment du d\u00e9part. Dans le cas contraire, un forfait de nettoyage suppl\u00e9mentaire de 25 EUR sera factur\u00e9.
(7) Dans l’int\u00e9r\u00eat d’un bon voisinage, les activit\u00e9s perturbant le calme doivent \u00eatre \u00e9vit\u00e9es de 22h00 \u00e0 06h00. Les appareils de radio et de t\u00e9l\u00e9vision ainsi que les autres appareils de reproduction sonore ne doivent \u00eatre utilis\u00e9s qu’\u00e0 un niveau sonore ambiant.
(8) Les connexions Internet mises \u00e0 disposition dans les appartements ne peuvent \u00eatre connect\u00e9es qu’avec les terminaux pr\u00e9vus \u00e0 cet effet (ordinateur portable, etc.). L’installation d’un autre mat\u00e9riel tel qu’un routeur, etc. entra\u00eene une interruption imm\u00e9diate de la connexion et Board Inn se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le contrat d’h\u00e9bergement de mani\u00e8re exceptionnelle.
(9) Les dispositions relatives \u00e0 la construction et \u00e0 la police du feu doivent \u00eatre observ\u00e9es et respect\u00e9es. En l’absence du client\/invit\u00e9 et par temps de temp\u00eate ou de pluie, les portes et les fen\u00eatres doivent \u00eatre soigneusement ferm\u00e9es.
(10) Les transpondeurs, les cl\u00e9s et les objets endommag\u00e9s non restitu\u00e9s, m\u00eame ult\u00e9rieurement, seront factur\u00e9s au client\/invit\u00e9.<\/p>

\u00a74 Mise \u00e0 disposition<\/h3>

(1) Les appartements r\u00e9serv\u00e9s sont disponibles \u00e0 partir de 16h00 le jour de l’arriv\u00e9e.
(2) Board Inn est tenu de tenir \u00e0 disposition l’appartement r\u00e9serv\u00e9 par le client\/l’h\u00f4te et de fournir les prestations convenues. Sauf accord contraire, il n’existe aucun droit \u00e0 la mise \u00e0 disposition d’appartements sp\u00e9cifiques. Par ailleurs, la description des prestations figurant dans la confirmation de r\u00e9servation s’applique.
(3) Si l’appartement r\u00e9serv\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la confirmation de r\u00e9servation n’est pas disponible, le Board Inn peut mettre \u00e0 disposition un appartement de remplacement \u00e9quivalent. Toute autre revendication du client\/de l’h\u00f4te est exclue.
(4) Le client\/l’h\u00f4te est tenu de pr\u00e9senter une pi\u00e8ce d’identit\u00e9 \u00e0 son arriv\u00e9e, de remplir int\u00e9gralement le formulaire d’inscription avec ses donn\u00e9es personnelles et de le signer.
(5) Le d\u00e9part doit avoir lieu au plus tard \u00e0 10h00 le jour du d\u00e9part.
(6) En cas d’utilisation de l’appartement le jour du d\u00e9part apr\u00e8s 10h00, 50% du prix de la nuit\u00e9e sera factur\u00e9
en cas d’utilisation jusqu’\u00e0 18h00 et 100% \u00e0 partir de 18h00. Ceci n’est possible qu’avec un accord pr\u00e9alable. Nous nous r\u00e9servons le droit de faire valoir un autre dommage
. <\/p>

\u00a75 Prix<\/h3>

(1) Les prix convenus incluent la taxe sur la valeur ajout\u00e9e l\u00e9gale en vigueur. Si, apr\u00e8s la conclusion du contrat d’h\u00e9bergement, il y a une augmentation de la taxe sur le chiffre d’affaires, le taux d’imposition en vigueur au moment de l’utilisation de l’appartement s’applique.
(2) Le client\/l’invit\u00e9 ne peut compenser qu’avec des cr\u00e9ances incontest\u00e9es ou constat\u00e9es judiciairement par d\u00e9cision ayant acquis force de chose jug\u00e9e.<\/p>

\u00a76 Paiement<\/h3>

(1) Board Inn est en droit de faire d\u00e9pendre la r\u00e9servation ferme des appartements du versement d’un acompte. Les acomptes demand\u00e9s doivent \u00eatre pay\u00e9s au plus tard \u00e0 la date indiqu\u00e9e sur la facture. Cela concerne principalement les contrats d’h\u00e9bergement d’une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 deux (2) mois.
(2) Sauf accord contraire, le montant de la facture \u00e0 payer par le client\/l’invit\u00e9 est d\u00fb avant l’arriv\u00e9e, au plus tard le jour de l’arriv\u00e9e.
(3) Les modes de paiement accept\u00e9s sont le virement bancaire sur le compte bancaire indiqu\u00e9 sur la facture, ainsi que les modes de paiement propos\u00e9s sur ces pages.
(4) Pour chaque rappel, BoardInn Haus Regensburg facture des frais de rappel de 5 EUR.
(5) Si le client n’est pas en m\u00eame temps l’h\u00f4te, les deux, le client et l’h\u00f4te,
sont solidairement responsables vis-\u00e0-vis de Board Inn pour les obligations d\u00e9coulant du contrat d’h\u00e9bergement.
(6) Si un client\/invit\u00e9 ne paie pas la somme de r\u00e9servation convenue ou ne la paie pas \u00e0 temps, Board Inn a un droit de gage sur les objets apport\u00e9s par le client\/invit\u00e9 pour garantir sa cr\u00e9ance r\u00e9sultant de la prestation fournie, y compris les d\u00e9penses. Elle a ainsi le droit de retenir les objets soumis au droit de gage jusqu’au paiement et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de les utiliser pour satisfaire ses exigences conform\u00e9ment aux r\u00e8gles l\u00e9gales. <\/p>

\u00a77 Annulation\/r\u00e9siliation par le client<\/h3>

(1) En cas d’annulation avant l’entr\u00e9e dans l’appartement par le client\/l’invit\u00e9, des frais d’annulation sont dus. La date de r\u00e9ception de la notification d’annulation sous forme \u00e9crite par Board Inn est d\u00e9terminante pour le calcul.
(2) Si l’appartement n’est pas lou\u00e9 \u00e0 quelqu’un d’autre, l’agence peut exiger le prix convenu pour la nuit, moins une d\u00e9duction forfaitaire pour les d\u00e9penses \u00e9conomis\u00e9es. Les frais d’annulation s’\u00e9l\u00e8vent donc \u00e0 :
(a) en cas d’annulation \u00e0 partir de 14 jours jusqu’\u00e0 l’arriv\u00e9e, 50% du prix de l’h\u00e9bergement et
(b) en cas de non-pr\u00e9sentation, 100% du prix de la nuit\u00e9e r\u00e9serv\u00e9e.
(3) Le client\/l’invit\u00e9 est libre de prouver que les frais d’annulation n’ont pas \u00e9t\u00e9 encourus ou n’ont pas atteint le montant mentionn\u00e9.<\/p>

\u00a78 Droit de retrait\/r\u00e9siliation par le Board Inn<\/h3>

(1) Si un acompte ou un paiement anticip\u00e9 n’est pas vers\u00e9, m\u00eame apr\u00e8s l’expiration d’un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire raisonnable, Board Inn est en droit de r\u00e9silier le contrat d’h\u00e9bergement.
(2) Board Inn est en droit de r\u00e9silier le contrat d’h\u00e9bergement sans pr\u00e9avis pour un motif grave. Un motif grave est notamment constitu\u00e9 par
(a) un cas de force majeure ou d’autres circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9 rendent impossible l’ex\u00e9cution du contrat d’h\u00e9bergement ;
(b) les appartements sont r\u00e9serv\u00e9s en fournissant des informations trompeuses ou fausses sur des faits essentiels, par exemple sur la personne du client, l’invit\u00e9 ou le but ;
(c) le client ou l’h\u00f4te c\u00e8de l’appartement \u00e0 un tiers sans l’accord de Board Inn ;
(d) si le client\/l’h\u00f4te, en d\u00e9pit d’un avertissement de Board Inn, perturbe d’autres clients\/ h\u00f4tes ou l’entreprise d’h\u00e9bergement ou la s\u00e9curit\u00e9 et la r\u00e9putation de Board Inn en public ou s’il se comporte d’une mani\u00e8re contraire au contrat (en particulier en violation de l’article 3 des pr\u00e9sentes CGV) \u00e0 tel point que la r\u00e9siliation sans pr\u00e9avis du contrat est justifi\u00e9e ;
(e) la contrepartie est en retard de paiement de plus de dix (10) jours.
(3) Si BoardInn Haus r\u00e9silie le contrat d’h\u00e9bergement conform\u00e9ment \u00e0 l’article 8, paragraphe 2, BoardInn se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer le paiement int\u00e9gral du prix de la nuit\u00e9e, \u00e0 moins que la r\u00e9siliation sans pr\u00e9avis ne soit due \u00e0 un cas de force majeure.<\/p>

\u00a79 Responsabilit\u00e9\/Prescription<\/h3>

(1) Board Inn est responsable avec la diligence d’un entrepreneur individuel ordinaire.
Les demandes de dommages et int\u00e9r\u00eats du client\/invit\u00e9 sont exclues. Ceci ne s’applique pas aux dommages r\u00e9sultant d’une atteinte \u00e0 la vie, \u00e0 l’int\u00e9grit\u00e9 physique ou \u00e0 la sant\u00e9 et en cas de violation des obligations contractuelles typiques de Board Inn, si la violation des obligations est imputable \u00e0 Boardinghouse. Sont \u00e9galement exclus les autres dommages r\u00e9sultant d’un manquement intentionnel ou d’une n\u00e9gligence grave de la part de Board Inn. Un manquement \u00e0 une obligation de Board Inn est \u00e9quivalent \u00e0 celui d’un repr\u00e9sentant l\u00e9gal ou d’un auxiliaire d’ex\u00e9cution.
(2) Les objets trouv\u00e9s ne sont r\u00e9exp\u00e9di\u00e9s que sur demande et contre remboursement pr\u00e9alable des frais. Par ailleurs, les objets trouv\u00e9s ne sont pas conserv\u00e9s plus de six (6) mois.
(3) Dans la mesure o\u00f9 une place de parking est mise \u00e0 la disposition du client\/de l’h\u00f4te, aucun contrat de garde n’est conclu. Board Inn n’a pas d’obligation de surveillance. En cas de perte ou d’endommagement des v\u00e9hicules et de leur contenu, Board Inn n’est responsable qu’en cas de faute intentionnelle ou de n\u00e9gligence grave, y compris pour les v\u00e9los. Le paragraphe 1 du pr\u00e9sent article 9 s’applique en cons\u00e9quence.
(4) Board Inn n’est en principe responsable des dommages p\u00e9cuniaires subis par le client\/l’h\u00f4te qu’en cas de faute intentionnelle ou de n\u00e9gligence grave. Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de, Board Inn est \u00e9galement responsable des dommages p\u00e9cuniaires en cas de n\u00e9gligence, dans la mesure o\u00f9 Board Inn a viol\u00e9 par sa faute une obligation contractuelle essentielle.
(5) Board Inn est responsable des objets apport\u00e9s par le client\/l’invit\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales. Si le client\/l’h\u00f4te souhaite apporter de l’argent, des titres ou autres objets pr\u00e9cieux d’une valeur totale de plus de 800 EUR ou d’autres objets d’une valeur totale de plus de 3.500 EUR, le client\/l’h\u00f4te doit conclure un accord de conservation s\u00e9par\u00e9 avec Board Inn. <\/p>

\u00a710 Dispositions finales<\/h3>

(1) Le lieu d’ex\u00e9cution et de paiement ainsi que le tribunal comp\u00e9tent est Ratisbonne.
(2) Seul le droit allemand est applicable. L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et des r\u00e8gles de conflit de lois est exclue.
(3) Si certaines dispositions des pr\u00e9sentes CGV sont ou deviennent invalides ou nulles, la validit\u00e9 des autres dispositions n’en sera pas affect\u00e9e. Les parties sont tenues de remplacer la disposition invalide par une disposition valide qui se rapproche le plus possible de ce qui \u00e9tait initialement pr\u00e9vu d’un point de vue \u00e9conomique et juridique.
Remarque :
Le client\/l’invit\u00e9 prend connaissance du fait que Board Inn enregistre les donn\u00e9es issues de la relation contractuelle conform\u00e9ment au \u00a7 28 de la loi f\u00e9d\u00e9rale sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 des fins de traitement des donn\u00e9es et se r\u00e9serve le droit de transmettre ces donn\u00e9es \u00e0 des tiers (par ex. assurances) dans la mesure o\u00f9 elles sont n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution du contrat. <\/p>

Board Inn – Haus Regensburg, Susanne Amann, \u00e9tat au 21.10.2023<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00a71 Champ d’application (1) Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (“CGV”) s’appliquent \u00e0 toutes les mises \u00e0 disposition d’appartements pour l’h\u00e9bergement et \u00e0 toutes les prestations y aff\u00e9rentes entre Board Inn – Haus Regensburg, Susanne Amann (ci-apr\u00e8s “Board Inn”) et le locataire (“client” ou “h\u00f4te”) dans le cadre de l’h\u00e9bergement au […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-15681","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/15681","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=15681"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/15681\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":15682,"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/15681\/revisions\/15682"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/boardinn.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15681"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}